MENTIONS LÉGALES

IDENTITÉ

Nom du site web : Ambulances Pompes Funèbres Sainte Barbe
Adresse : https://ste-barbe.fr
Propriétaire : SARL Sainte Barbe
Responsable de publication : Anthony CATALDO

Conception et réalisation : Anthony CATALDO
Animation : Anthony CATALDO
Hébergement : OVH CLOUD

PERSONNE MORALE

Ambulances - Pompes Funèbres Sainte Barbe – SARL au capital de 80 000 euros – RCS Saverne – 57, rue saint Michel 67700 Monswiller
03 88 91 11 80 – ste.barbe@orange.fr

CONDITIONS D’UTILISATION

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1

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Mentions Légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de Ambulances et Pompes Funèbres SAINTE BARBE les informations suivantes :

1. Identification de l'éditeur du site

Nom de l'entreprise : Ambulances et Pompes Funèbres SAINTE BARBE
Statut juridique : SARL
Capital social : 80 000€
Siège social : 57, rue saint Michel 67700 Monswiller
Numéro SIRET : 31208474200047
RCS : SAVERNE
Numéro de TVA intracommunautaire : FR53312084742
Adresse e-mail : ste.barbe@orange.fr
Téléphone : 0388911180

2. Directeur de la publication

Nom et prénom : CATALDO Anthony
Rôle : Gérant

3. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : OVH Cloud
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Site internet : www.ovhcloud.com

4. Activités de l'entreprise

Domaines d'activité : Ambulances et pompes funèbres
Autorisation d'exercice : Habilitation Pompes Funèbres 21-67-0026. Agrément Ambulance 67-002976.

5. Protection des données personnelles

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Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de Ambulances et Pompes Funèbres SAINTE BARBE.

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Ambulances et Pompes Funèbres SAINTE BARBE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et mises à jour. Cependant, l'entreprise ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences de l'utilisation de ces informations.

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9. Litiges

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Ambulances et Pompes Funèbres SAINTE BARBE est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saverne.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : direction.stebarbe@gmail.com